Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CAILLOUTE
Numéro de dépôt :
1255813
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
27/12/1993
Présentation de la marque LA CAILLOUTE
Déposée le 27 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BOUCHARD AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA CAILLOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CAILLOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAILLOUTE est expirée depuis le 27 décembre 1993.
BOUCHARD AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20